Ces amendements font référence à :
- Capture l'élimination du tritium de l'eau et de l'eau lourde (valorisateurs) et précise que les catalyseurs platinés contrôlés sont résistants à l'humidité. Ces modifications réduisent la portée du contrôle et ne concernent que les catalyseurs platinés utilisés dans les réactions d'échange d'isotopes de l'hydrogène pour la récupération du tritium et pour la production ou la valorisation de l'eau lourde.
- La gamme de diamètres des structures composites sous forme de tubes doit être cohérente avec les évolutions apportées lors de la Réunion Dédiée des Experts Techniques (DMTE) (2010-2013) et lors de la Plénière 2022.
À la suite d'une révision complète des deux listes NSG en 2010-2013, réalisée par le DMTE, le diamètre maximal des centrifugeuses à gaz a été modifié de 400 mm à 650 mm dans les sections 5.1 et 5.1.1 de l'annexe B des lignes directrices de la partie 1.
Cet amendement garantit que la couverture des structures composites sous forme de tubes pouvant être utilisés pour les rotors des centrifugeuses à gaz est harmonisée avec les paramètres de contrôle des centrifugeuses. De plus, un nouveau paramètre d'épaisseur de 12 mm a également été ajouté pour contrôler uniquement les tubes à paroi mince. - Prendre en compte les nouvelles techniques de production d'eau lourde et mettre à jour certains paramètres de contrôle. Plus précisément, le nouveau texte modifie les températures de sortie et la plage de pression interne tout en clarifiant les matériaux de construction.
De plus, une nouvelle note technique 2 a été ajoutée pour fournir des exemples de matériaux de construction équivalents qui sont à la fois cryogéniques et compatibles avec l'hydrogène dans la plage de températures mise à jour.